J.O. 27 du 2 février 2005
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Arrêté du 21 janvier 2005 portant attribution de fonctions (régisseurs de recettes)
NOR : EQUG0500092A
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer en date du 21 janvier 2005, M. Cornut (Laurent), contrôleur divisionnaire des transports terrestres, est nommé régisseur de recettes intérimaire auprès de la direction régionale de l'équipement Rhône-Alpes, en remplacement de M. Duteyrat (Patrick), à compter du 1er février 2005 et pour une durée de six mois.